1. Identification du vendeur

Stephie Art’s
Entreprise individuelle – représentée par Madame Delisle Stephie
Adresse : 15 avenue Joliot Curie, 59282 Douchy-les-Mines, France
SIREN : 991 884 743 – SIRET : 991 884 743 00014
TVA intracommunautaire : FR82 991884743
Email de contact : stephie-arts@outlook.fr
Site internet : www.stephiearts.com

2. Objet

Les présentes Conditions Générales de Vente (ci-après « CGV ») définissent les droits et obligations applicables à toute commande passée sur le site internet www.stephiearts.com entre Stephie Art’s et tout consommateur (ci-après « le Client »).

Toute commande passée implique l’adhésion pleine et entière du Client aux présentes CGV.

3. Produits

Stephie Art’s propose à la vente des articles textiles et objets personnalisés.
Chaque produit est décrit avec la plus grande exactitude possible. Cependant, de légères variations de couleur, de forme ou de rendu peuvent exister selon le support utilisé.

Les produits personnalisés sont réalisés sur commande selon les souhaits exprimés par le Client.

4. Prix

Les prix indiqués sur le site sont exprimés en euros (€), toutes taxes comprises (TTC).
Les frais de livraison ne sont pas inclus dans le prix et sont indiqués avant la validation de la commande.

Stephie Art’s se réserve le droit de modifier ses prix à tout moment, mais les produits seront facturés sur la base du tarif en vigueur au moment de la commande.

5. Commande

Le Client valide sa commande après avoir accepté les présentes CGV.
Toute commande devient ferme et définitive après confirmation du paiement.

Stephie Art’s se réserve le droit d’annuler ou de refuser toute commande d’un Client avec lequel existerait un litige relatif à une commande antérieure.

6. Paiement

Les paiements sont effectués par carte bancaire ou virement bancaire.
La commande n’est considérée comme validée qu’après réception effective du paiement.

Aucune livraison ne sera effectuée avant validation du paiement complet.

7. Livraison

Les produits sont livrés dans les pays de l’Union européenne.
Les délais moyens de livraison varient de 1 à 6 semaines, selon la nature et la quantité de la commande.

Les délais sont donnés à titre indicatif. En cas de retard indépendant de la volonté du vendeur (rupture de stock, transport, etc.), le Client sera informé.

Les produits voyagent aux risques et périls du Client à compter de leur remise au transporteur.

8. Droit de rétractation et retours

Conformément à l’article L.221-18 du Code de la consommation, le Client dispose d’un délai de 14 jours à compter de la réception du produit pour exercer son droit de rétractation.

⚠️ Exception :
Le droit de rétractation ne s’applique pas aux produits personnalisés, réalisés selon les spécifications du Client (article L.221-28, 3° du Code de la consommation).

Les retours sont possibles uniquement pour les produits non personnalisés, non utilisés et dans leur emballage d’origine.
Les frais de retour sont à la charge du Client.

9. Service après-vente (SAV)

Stephie Art’s propose un service après-vente pour les produits défectueux ou endommagés.
Toute demande doit être effectuée par écrit à : stephie-arts@outlook.fr, accompagnée de photos et du numéro de commande.

Les réclamations doivent être formulées dans un délai raisonnable après réception du produit.

10. Responsabilité

Le vendeur ne saurait être tenu responsable de l’inexécution du contrat en cas de force majeure, de perturbation ou de grève des services de transport, de communication ou de livraison.

Stephie Art’s ne peut être tenue responsable des dommages indirects liés à l’utilisation du produit.

11. Données personnelles

Les données collectées sont nécessaires à la gestion des commandes et à la relation client.
Elles sont traitées conformément à la réglementation RGPD.
Le Client dispose d’un droit d’accès, de rectification et de suppression de ses données personnelles, qu’il peut exercer en écrivant à : stephie-arts@outlook.fr.

12. Propriété intellectuelle

Tous les éléments du site (textes, images, logos, créations graphiques) sont la propriété exclusive de Stephie Art’s et ne peuvent être reproduits sans autorisation écrite préalable.

13. Droit applicable et litiges

Les présentes CGV sont régies par le droit français.
En cas de litige, une solution amiable sera recherchée avant tout recours judiciaire.
À défaut d’accord amiable, le litige sera porté devant les tribunaux compétents du ressort du siège social de Stephie Art’s.

14. Contact

Pour toute question ou réclamation, le Client peut contacter :
📧 stephie-arts@outlook.fr
📍 15 avenue Joliot Curie, 59282 Douchy-les-Mines